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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901 Culture Guinguette
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MISS GUINGUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS GUINGUETTE
Association loi 1901 Culture Guinguette
SARL SEGMA

Numéro de dépôt :
97676047
Date de dépôt :
30/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2007

Présentation de la marque MISS GUINGUETTE

Déposée le 30 avril 1997 par l'association loi 1901 loi 1901 Culture Guinguette et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISS GUINGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Les déposants sont l'association loi 1901 loi 1901 Culture Guinguette domicilié(e) 26 rue Gérard Philippe, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGMA domicilié(e) 41 quai Victor Hugo, 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis BAUBY - France.

La marque MISS GUINGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS GUINGUETTE est expirée depuis le 30 avril 2007.


Association loi 1901 Culture Guinguette - 26 rue Gérard Philippe, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France

SARL SEGMA - 41 quai Victor Hugo, 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France


Francis BAUBY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

. Vêtements, chaussures, chapellerie. . Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Location de films et d'enregistrements phonographiques. Production de spectacles et de films. Agences pour artistes. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation d'expositions à but culturels et éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. . Restauration

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.